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Module QHSE


Le sigle QHSE provient de la contraction des termes Qualité, Hygiène, Sécurité et Environnement. Aucune entreprise ne peut faire abstraction de l'un de ces quatre domaines complémentaires.
Les métiers attenant au QHSE ont pour objectifs de préparer, mettre en place, maintenir et améliorer le système de management. Ce dernier doit permettre une gestion vertueuse des risques encourus par les salariés et l'Environnement.
Le module QHSE apporte un soutien et un support pour organiser votre système de management. Que vous soyez sachant ou non dans les expertises couvertes (voir plus de détail ci-dessous), avec nos solutions modulables nous vous accompagnons pas à pas pour trouver le système adéquat.


Pour en savoir plus sur

Les Expertises QHSE

Image Code du Travail


QUI EST CONCERNÉ ?

Toutes les entreprises possédant au moins un salarié sont concernées par le code du travail. Dans ce module QHSE, seule la partie IV de ce règlement est prise en compte. Cette partie définie les obligations des employeurs pour assurer la Santé et la Sécurité des salariés dans l'exercice de leurs fonctions. Les autres parties de ce code seront abordées dans les modules dont les expertises correspondent aux champs d'applications respectifs.


OÙ TROUVER LE TEXTE DE RÉFÉRENCE ?

L'ensemble du code du travail est disponible sur le site Légifrance.

Image Code de l'Environnement

Le code de l'Environnement regroupe l'ensemble des lois et directives relatives au droit de l'environnement pour la préservation des milieux et de la biodiversité. Sept livres sont définis selon les quatre grands principes :

  • de précaution
  • pollueur-payeur
  • d’action préventive et de correction
  • de participation

Dans le livre V sont définis les ICPE (Installation Classées Pour La Protection De L'Environnement).


QU'EST-CE QU'UNE ICPE ?

Est appelée ICPE, toute exploitation industrielle ou agricole pour laquelle au moins un règlement issu de La règlementation des ICPE s’applique. Ces règles encadrent toute activité susceptible de générer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains tout comme pour l’Environnement. Ainsi, la plupart des activités professionnelles, qu’elles soient de grandes ou petites envergures, peuvent être des Installations Classées.

Exemples d'activités ICPE

COMMENT EST ORGANISÉE LA RÈGLEMENTATION DES ICPE ?

Cette réglementation concerne les entreprises ayant des activités ou des sites industriels situés sur le territoire français.
Cet ensemble de règlements est divisé en plus de 260 rubriques en constante évolution avec un large éventail d’application. Les rubriques définissent les critères et les périmètres d’applicabilités. Selon les rubriques et les critères de seuils, les ICPE sont catégorisée en régimes, du moins contraignant au plus contraignant Déclaration, Enregistrement, Autorisation et Seveso.
Les champs couverts sont très variés, ils peuvent concerner des installations possédant une chaudière pour le chauffage des locaux mais aussi bien des activités d’élevage de lapin.

Toutes les Installations sont susceptibles d’être contrôlée par un organisme de l’Etat, la DRIEE (en Ile-de-France) et la DREAL (pour les autres régions). Ces institutions ont des pouvoir de police et peuvent demander à vérifier si l’ensemble des règlements des ICPE sont correctement appliqués et si les démarches administratives ont été menée à bien. Le cas échéant, si des non-conformités apparaissent, des sanctions peuvent être appliquées.


OÙ TROUVER LES TEXTES DE RÉFÉRENCES ?

Le code de l'Environnement est consultable sur le site Légifrance.
L'ensemble de la règlementation des ICPE est disponible sur ce site de référence.
 

LE PÉRIMÈTRE

Les transports sont régis par un enchevêtrement de nombreux règlements. Le principal est le code des transports. Pour déterminer lesquels sont applicables à son activité, il faut commencer par déterminer quel est le périmètre d'action du transport et la zone géographique :

Image Camion citerne


LE DOMAINE D'UTILISATION

Il faut bien évidement connaitre la ou les finalités d'utilisation du véhicule. Il est également important de prendre en compte les types d'utilisations exceptionnels. Par exemple, si un camion transporte régulièrement des marchandises non dangereuses, si il peut arriver ponctuellement de transporter certaines matières définies comme dangereuses, des mesures adaptées devront être mises en places.

Image Camion citerne


L'ADR ET L'ADN

Lorsque l'on effectue des opérations de transport, d'emballage, de remplissage, de chargement ou de déchargement ainsi qu'en tant qu'expéditeur pour des matières dangereuses, un conseiller à la sécurité doit être désigné pour l'entreprise. A partir du 1er juillet 2021, la déclaration du conseiller à la sécurité devra être effectuée selon une procédure dématérialisée. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d'un conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses au sein de votre entreprise.

Image Camion citerne


OÙ TROUVER LES TEXTES DE RÉFÉRENCES ?

Le code des Transports est consultable sur le site Légifrance.
Concernant le transport de marchandises dangereuses, les règlements européens de l'ADR et de l'ADN sont disponibles sur ce site de référence.
 

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