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Schéma Formule Analyse de Conformité

Image Analyse Conformité


La conformité réglementaire est une évaluation, à un instant donné, de l'application complète, partielle ou absente des prescriptions réglementaire applicables à la société et site visé. Le périmètre de l'étude doit être déterminé. Il peut s'agir d'un règlement particulier ou encore d'une activité. Il est vivement recommandé de faire appel à un auditeur extérieur au périmètre audité afin de garantir une certaine impartialité et un regard "neuf".

Avoir un processus d'Etude Réglementaire bien établi afin de s'assurer que l'analyse de conformité débute avec les éléments adéquats et à jour.
Pour se ganrantir que l'ensemble de l'Etude Réglementaire est correctement réalisée, les Formule B d'Analyse de Conformité incluent l'Etude Réglementaire disponible en Formule A.

Si je ne respecte pas la réglementation, suis-je couvert par mes assurances ?
JE SUIS EXPLOITANT :

Effectuer des analyses de conformité réglementaire régulière permet une exploitation sereine. L'objectif n'est pas de "piéger" mais de progresser et de corriger les dérives potentielles apparaissant inéluctablement au fil du temps. C'est une étape essentielle pour se prévenir des incidents et accidents ou éviter des sanctions.


JE LOUE MES LOCAUX :

Certains règlements sont à la charge du bailleur d'un site industriel. En fonction des dispositions géographiques et structurelles d'un site, il n'est pas permis d'y réaliser tous types d'activités. Connaissez vous les types d'activités autorisées ou réalisables sur votre site afin de cibler des preneurs ?


JE SOUHAITE VENDRE OU ACQUÉRIR :

Il peut être intéressant, voir décisif de connaitre la situation réglementaire d'un site lors de son achat ou de sa vente. L'analyse de conformité du site peut permettre de déterminer quels types d'activités sont possiblement réalisables au sein d'une structure ou de savoir quels seraient les investissements nécessaires afin de pouvoir atteindre les objectifs.


Formule B-1

Analyse Conformité BASIC

A partir de € 120,00 /Mois
    Schémas Analyse Conformité BASIC

  • Comprend l'offre d'Etude Réglementaire
  • Fourmniture du plan et de la grille d'audit
  • Permet un audit documentaire automatique*
  • Transmission d'un rapport d'audit automatique**
  • Audits terrains réguliers

Formule B-2

Analyse Conformité ADVANCED

A partir de € 270,00 /Mois
    Schémas Analyse Conformité ADVANCED

  • Comprend l'offre d'Etude Réglementaire
  • Fourmniture du plan et de la grille d'audit
  • Permet un audit documentaire automatique*
  • Transmission d'un rapport d'audit automatique**
  • Audits terrains réguliers
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